01
Éditeur du site
Le directeur de la publication est Romain Holas, président d’INSTANTiMMO.
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Hébergement
Le site www.myinstantimmo.fr est hébergé par o2switch, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France — téléphone : 04 44 44 60 40 — www.o2switch.fr.
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Activité immobilière réglementée
Les informations propres à l’activité d’agent immobilier — carte professionnelle, assurance, non-détention de fonds, barème des honoraires et médiation de la consommation — sont regroupées sur la page Informations professionnelles immobilières.
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Contenus et propriété intellectuelle
La structure du site, les textes, photographies, vidéos, cartes, éléments graphiques, logos, marques et bases éditoriales sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, extraction ou réutilisation substantielle, totale ou partielle, sans autorisation préalable d’INSTANTiMMO ou du titulaire concerné est interdite, hors exceptions prévues par la loi.
Les photographies de biens, programmes et conseillers peuvent appartenir à INSTANTiMMO, à ses mandants, partenaires ou fournisseurs. Leur présence sur le site ne vaut pas autorisation de réutilisation.
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Portée des informations publiées
INSTANTiMMO apporte un soin régulier à l’exactitude et à l’actualisation des informations. Les annonces, disponibilités, prix, surfaces, délais de livraison, estimations et données de marché restent toutefois indicatifs jusqu’à vérification et confirmation dans un document contractuel.
Les prix immobiliers et transactions DVF servent à éclairer un marché. Ils ne constituent ni une expertise, ni une offre, ni une estimation personnalisée d’un bien. Les liens vers des sites tiers sont proposés pour faciliter la navigation ; INSTANTiMMO ne contrôle pas leur contenu ni leur disponibilité.
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Droit applicable
Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français. En cas de difficulté, nous vous invitons à contacter INSTANTiMMO afin de rechercher une solution amiable. Les consommateurs disposent en outre du dispositif de médiation décrit dans nos informations professionnelles.